Les informations relatives à la confidentialité du traitement des données des utilisateurs sont mentionnées dans l’article 7 de nos CGU, que nous rappelons ci-dessous.

Pour compléter cette information, l’équipe tient à rappeler la vocation non lucrative de l’association. Nous ne vendrons donc pas vos données à d’autres sociétés, ne les utiliserons pas pour vous vendre d’autres services, et porterons une vigilance toute particulière à ne pas abuser des emails d’informations ou de newsletter à répétitions. Nous utiliserons cependant les informations que vous nous aurez communiquées pour vous informer des projets que nous soutenons, de leur avancement et des événements que nous organisons. Vous êtes libre à tout moment de retirer votre compte et de nous demander de ne plus vous écrire.

il vous suffit pour cela d’en faire la demande à l’adresse suivante:

confidentialite@arts-valley.com

 

Article 7. Protection des données personnelles
7.1 Recueil d’informations

L’Utilisateur sait et reconnaît qu’il est amené à fournir des informations le concernant lorsqu’il s’inscrit sur le Site et souscrit aux Services proposés par l’association

Certaines informations sont mêmes obligatoires, notamment celles permettant l’identification de l’Utilisateur.

Les informations personnelles recueillies par l’association incluent notamment le nom, le prénom, l’adresse email et peuvent inclure également, notamment pour les Porteurs de Projets, l’adresse postale, la nature de la personne inscrite (particulier, association, entreprise), le numéro d’identification de l’entreprise, le numéro de téléphone fixe et/ou portable, les informations bancaires, une ou des photographie(s), une ou des annonce(s) vocale(s), vidéo(s), les centres d’intérêt et l’utilisation du Site.

En outre, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur de l’Utilisateur (Chrome, Firefox, Internet Explorer, etc.), le type de système d’exploitation utilisé (Windows, Mac os, etc.) et l’adresse IP de l’ordinateur utilisé.

Chaque Utilisateur peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir des offres par email portant sur les Services fournis par l’association et ses partenaires.

Ultérieurement, chaque Utilisateur peut demander gratuitement à l’association de recevoir ou ne pas recevoir la newsletter de l’association et/ou les offres promotionnelles qui lui sont adressées par email de la part de l’association et/ou de ses partenaires en gérant ses options dans son Compte Personnel.

7.2 Déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL

L’association, amenée à traiter des données à caractère personnel, a déclaré son site auprès de la CNIL. Le site Internet est enregistré sous le n°1745405

7.3 Utilisation des données

Les informations recueillies au sujet de l’Utilisateur au moment de son inscription et de la souscription de Services ont pour finalité principale de permettre l’identification des Utilisateurs du Site ainsi que l’utilisation par ces derniers des différents Services proposés sur le Site.

Toutes les précautions ont été prises sur les bases de données pour archiver les informations des Utilisateurs dans un environnement sécurisé. Seuls certains  salariés de l’association ou de toute autre association mandatée par elle ou appartenant au même Groupe ont accès à ces informations, qui ne leur sont accessibles qu’en cas de besoin. Les informations personnelles fournies par l’Utilisateur au moment de son inscription ne constituent pas une annonce accessible à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées, sauf dans les cas visés ci-dessous et sous réserve de son information préalable et de son accord préalable, ou à défaut d’opposition de sa part.

Cependant, par exception à ce qui précède, l’Utilisateur qui réalise une Contribution pour soutenir financièrement un Projet accepte que l’association communique au Porteur de Projet les données personnelles nécessaires dudit Utilisateur pour qu’il puisse bénéficier des Contreparties prévues au titre du Projet.

L’association est susceptible de faire parvenir à l’Utilisateur sous réserve de son libre accord préalable au moment de l’inscription et sauf s’il s’y oppose ultérieurement, des offres promotionnelles de l’association.

7.4 Droit de rectification et d’opposition

En application de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, l’Utilisateur bénéficie, en outre, d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant qu’il peut exercer en adressant un message à l’adresse électronique suivante : confidentailite@arts-valley.com.

Afin que l’association puisse satisfaire cette demande, il appartient à l’Utilisateur de faire parvenir les éléments nécessaires à son identification (civilité, nom, prénom, adresse, code postal, ville, pays).

7.5 Cookies

L’Utilisateur reconnaît et accepte la possibilité d’implanter des cookies dans son ordinateur afin d’enregistrer toute information relative à la navigation de son ordinateur sur le Site.

Les cookies sont des données qui ne contiennent aucune information personnelle et qui sont envoyées via le serveur sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur.

Le rôle des cookies est notamment d’identifier plus rapidement l’Utilisateur lors de sa connexion et de faciliter sa Contribution à certains événements, promotions, activités, etc. proposés sur le Site.

L’Utilisateur est informé de sa possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur en conséquence. Cependant, l’utilisation du site peut dès lors en être perturbée.

7.6 Décharge de responsabilité

L’Utilisateur reconnaît que, d’une manière générale et en l’état de la technique actuelle, chaque fois qu’il fournit des informations personnelles en ligne, ces informations peuvent être collectées et utilisées par des tiers.

Par conséquent, l’Utilisateur décharge l’association de toute responsabilité ou conséquence dommageable de l’utilisation par des tiers des informations échangées par le biais des outils de communication proposés par le Site.